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Informations légales

Informations légales du site

1. Société éditrice

Ce site est édité par Télé Scène, SARL au capital de 40 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulouse sous le numéro RCS Toulouse 833 905 176, SIRET 833 905 176 00013, TVA intracommunautaire FR21 833 905 176.

Gérant : M. Julien Fabre.
Atelier : 5 place du Capitole, 31000 Toulouse, France.
Téléphone : 05 61 22 47 30.
Email : atelier@tele-scene-toulouse.fr.

2. Hébergement

Le site est hébergé par Infomaniak Network SA, dont le siège est établi rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse.

3. Directeur de la publication

La publication est dirigée par M. Julien Fabre, en sa qualité de gérant de Télé Scène.

4. Licences de spectacle

Télé Scène exerce en qualité d'entrepreneur de spectacles vivants au titre des licences catégorie 2 (n° PLATESV-D-2023-009812) et catégorie 3 (n° PLATESV-D-2023-009813). Les œuvres présentées font l'objet des déclarations dues à la SACEM et à la SACD, et chaque production est assurée en responsabilité civile professionnelle.

5. Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, affiches et éléments graphiques de ce site sont la propriété de Télé Scène, sauf mention contraire, et relèvent du Code de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction n'est admise sans accord écrit préalable.

6. Loi applicable

Les présentes informations relèvent du droit français. En cas de différend non réglé à l'amiable, les tribunaux de Toulouse seront compétents.